Conseil Français d'héraldique : CONSEILS - L'ASSOCIATION

Conseil Français d'Héraldique

Rubrique :

 

CONSEILS ÉLÉMENTAIRES AUX CRÉATEURS d'ARMOIRIES

S'assurer que les armoiries projetées ne sont pas déjà portées par des particuliers, des associations ou des collectivités. Une telle précaution est indispensable. Les héraldistes du Conseil Français d'Héraldique ou privés, les érudits locaux et les archivistes seront des conseillers précieux qui, à l'aide d'ouvrage comme le "Renesse" (qui classe les armoiries européennes par figures) ou l'Armorial du XX ème siècle et du IIIème Millénaire (publié par le Conseil Français...

Lire la suite


Site : http://conseil-francais-d-heraldique.com

Thèmes liés : l'usurpation d'identite en france / regles elementaires a respecter pour eviter l'usurpation d'identite / regles elementaires a respecter pour eviter l usurpation d identite / regles elementaires pour eviter l'usurpation d'identite / que faire pour eviter l'usurpation d'identite

Aide:Compte utilisateur — Wikipédia

8 Notes

Qu'est-ce qu'un compte utilisateur ?

Un compte utilisateur est un moyen d'être identifié quand vous participez à Wikipédia. C'est un nom unique, servant sur tous les wikis de la Fondation Wikmedia (Wikimedia Commons, Wikisource, Wiktionaire, etc.).

Il est possible de contribuer à Wikipédia sans compte. Cependant, posséder un compte offre de nombreux avantages.

Avantages d'un compte

Les autres contributeurs pourront vous reconnaître à partir de votre pseudonyme, que ce soit dans vos contributions ou dans vos discussions. Le pseudonyme, qui correspond au nom du compte, peut...

Lire la suite

Date: 2017-03-29 22:12:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : regles elementaires a respecter pour eviter l'usurpation d'identite / regles elementaires a respecter pour eviter l usurpation d identite / regles elementaires pour eviter l'usurpation d'identite / comment eviter l usurpation d identite / comment prevenir l'usurpation d'identite

JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...

Réalisé par Alexis BAUMANN

LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE

Agnès BERTRAND

TITRE II

- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -

Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale de l'élu et de sa collectivité et que dans un second temps, soient dégagées à l'intérieur de ce domaine, les fautes pouvant être à l'origine des incriminations...

Lire la suite


Site : http://www.juripole.fr

Thèmes liés : proposition de loi sur l'usurpation d'identite / lois contre l'usurpation d'identite / comment prevenir l'usurpation d'identite / regles elementaires a respecter pour eviter l'usurpation d'identite / que faire pour eviter l'usurpation d'identite