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Modele lettre usurpation d'identite - Modèle De Document
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Modele lettre usurpation d'identite #1
Modele lettre usurpation d'identite, les meilleures ressources
Modèle de lettre : Plainte pour usurpation d'identité - Justice
Si quelqu'un se permet d'usurper l'identité de quelqu'un d'autre ou de se servir d'une ou de...
Site :
http://www.modele-document.fr
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Modèle d'assignation pour usurpation d'identité devant le ...
Modèle d'assignation pour usurpation d'identité devant le tribunal de grande instance (TGI)
Quand utiliser ce modèle d'assignation en usurpation de nom ?
Vous avez constaté qu'une personne a utilisé frauduleusement votre nom pour effectuer des démarches administratives d'état civil (fausses déclarations de mariage, de divorce, ...). Vous avez la possibilité de l'assigner pour usurpation...
Site :
http://www.documentissime.fr
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Que faire en cas d'usurpation de plaques d'immatriculation
Que faire en cas d'usurpation de plaques d'immatriculation ?
Que faire en cas d'usurpation de plaques d'immatriculation ?
Publié le
- Mis à jour le
03 décembre 2015
Comment faire face à l'usurpation de votre numéro d'immatriculation ?
A+
A-
Le nombre d'usurpation de plaques d'immatriculation a augmenté de manière exponentielle ces dernières années. En 2011, plus de 5 000 cas ont...
Site :
https://www.pratique.fr
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Comment vous protéger contre la fraude : Fraude par ...
En cas de vol de votre téléphone ou de votre carte SIM, vous devez immédiatement :
signaler le vol au service de police local;
signaler le vol au Service à la clientèle de Bell . Nos représentants peuvent ajouter votre appareil égaré à la liste nationale des appareils mobiles perdus ou volés. Ainsi, il ne pourra plus être utilisé sur le réseau de Bell, ni sur celui d'aucun autre...
Site :
http://soutien.bell.ca
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Conditions générales de vente - Electro Dépôt
Droit applicable et litiges
1. GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.fr .
Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Le site internet electrodepot.fr vous propose tous produits destinés notamment à...
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